Déposée le 19 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEAM domicilié(e) 10 Avenue de l'Europe,31525 RAMONVILLE ST AGNE Cedex - 31525 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 209 492 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel LEFEBVRE SYSTEAM domicilié(e) 10 Avenue de l'Europe Parc Technologique du Canal,31525 RAMONVILLE ST AGNE CEDEX - 31525 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175273.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juillet 2012.
SYSTEAM a également déposé les autres marques suivantes : BEAM-REPORT
SYSTEAM (S.A.R.L.) - 10 Avenue de l'Europe,31525 RAMONVILLE ST AGNE Cedex - 31525 - France - SIREN 424209492
M. Michel LEFEBVRE SYSTEAM - 10 Avenue de l'Europe Parc Technologique du Canal,31525 RAMONVILLE ST AGNE CEDEX - 31525 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
Supports d'enregistrement magnétiques ; cédéroms ; disques compacts audio et vidéo ; vidéogrammes ; logiciels (programmes d'ordinateur) ; périphériques d'ordinateur ; machines à calculer ; instruments de mesure ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; supports de données magnétiques ; appareils et instruments de mesure ; appareils électriques de contrôle publicité ; informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables ; informations ou renseignements d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables sur réseaux informatiques ; conseils en organisation des affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives et/ou comptables ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; receuil de données sur un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; études de marché Informations en matière de télécommunications ; Agences de presse et d'informations (nouvelles) ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de message et d'images assistées par ordinateur ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; formation ; formation pratique (démonstration) ; informations culturelles et/ou éducatives sur réseaux informatiques ; informations culturelles et/ou éducatives ; édition de logiciels ; prêt de logiciels ; service de mise en page de documents ; reconstitution de bases de données ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; recherches techniques, étude de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; création et entretien de sites web ; expertises (travaux d'ingénieur) ; ingénierie ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; mise à jour de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateur ; location de logiciels informatiques ; duplication de logiciels informatique ; information technique en matière informatique ; information technique en matière informatique sur réseaux informatiques ; consultation technique en informatique à distance
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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